725

Passer un marché public - Tableau des étapes communes aux différentes procédures

895

Passer un marché public - Les documents à produire par l’entreprise

3101

Passer un marché public - Formulaire Cerfa DC4 d’habilitation du mandataire par ses cotraitants

3102

Passer un marché public - Formulaire Cerfa DC5 – Déclaration de candidature

3103

Passer un marché public - Formulaire Cerfa DC7 – État annuel des certificats reçus

3104

Passer un marché public - Modèle de réponse aux soumissionnaires demandant les caractéristiques et avantages de l’offre retenue

3105

Passer un marché public - Modèle de lettre informant l’entreprise que son offre a été retenue

3106

Passer un marché public - Modèle indicatif de règlement de la consultation pour les marchés dont le montant dépasse 130 000 euros HT pour l’État et 200 000 euros HT pour les collectivités territoriales

3107

Passer un marché public - Modèle indicatif de règlement de concours pour les marchés dont le montant dépasse 150 000 euro HT pour l’État et 230 000 euro HT pour les collectivités territoriales

3115-1

Passer un marché public - CCAG relatif aux marchés publics de fournitures courantes et de services

3115-2

Passer un marché public - CCAG relatif aux marchés publics de prestations intellectuelles

3115-3

Passer un marché public -CCAG relatif aux marchés publics de travaux

3115-4

Passer un marché public - CCAG relatif aux marchés industriels